Encore des histoires  de SPANC.

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Un peu d'histoire:

Pendant près de 2 siècles, Quitteur a cherché à avoir de l'eau pure pour remplacer celle des puits contaminée et responsable des épidémies de choléra. Ainsi, la commune fit faire des canalisations sur  3 km venant du lieu dit "Ben Gouri", ensuite elle chercha avec les services d'un moine défroqué, sourcier des  points d'eau souterrains au voisinage de Quitteur, puis exploita le puits central avec une chaine à godets à la Vaucresson au milieu du village.

Dans les années 1960-1970, l'adduction d'eau fut établie en commun avec Beaujeu. Mais si Beaujeu était bénéficiaire d'un réseau séparatif, Quitteur fut doté d'un réseau unitaire. En 1977,à Saint-Vallier fut installée une station d'épuration.

 Plaque d'inauguration de la première station d'épuration de Beaujeu 1977,l'actuelle est la deuxième!

Au début du 21 ième siècle lors d'une réunion à Quitteur, M.Jeanneret, alors Maire, avait dit que le réseau de Quitteur serait raccordé à celui de Beaujeu.

Plus tard en 2005, M. Parra, alors  Maire,  s'engagea à faire des travaux sur Quitteur comme vous pouvez le lire sur un extrait du site où vous pouvez y consulter les archives.

Une étude avait été diligentée pour choisir le mode d'assainissement de Quitteur, en même temps qu'étaient étudiées 6 autres communes de la CC4R. Après le compte-rendu du cabinet IRH qui travailla des centaines d’heures pour construire cinq scenarii, le maire fit voter, au bout de 15 minutes, devant une dizaine de plans non expliqués, que Quitteur serait doté d'un SPANC ! La décision ne fut cependant pas prise à l'unanimité. Et les promesses s'envolèrent.

Lors de cette réunion la possibilité de faire des grappes de maison reliées à des mini stations semi collectives n'avait même pas été évoquée. pourtant cette solution coûterait moins cher que la somme des coûts de plusieurs mni-stations. La Hollande, très équipée en la matière, s'est largement dotée  d'assainissements groupés.

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Ce Service Public d'Assainissement Non Collectif est chargé de vérifier les installations actuelles, de faire percevoir une taxe  et de veiller à ce qu'en cas de cession de l'immeuble, le repreneur  s'engage à faire des travaux de mise en conformité avec des mini-stations. De la sorte, lors de la transaction, l'acheteur doit s'engager à dépenser 10 000€ pour se mettre en conformité, ce qui augmente d'autant le montant de l'achat de la maison.

Plus tard le conseil municipal prit une délibération au terme de laquelle il s'engageait à subventionner, pour partie, les travaux de mise en conformité, ce qui était justice car Quitteur avait payé l'assainissement ( travaux séparatifs et station d'épuration) depuis leurs création. En fait il s'agissait de la redistribution d'une subvention de l'agence de l'eau.

Cette délibération vient d'être annulée.

Dernière actualité:

Jeudi 14/03/2019, une réunion publique d'information sur le SPANC s'est tenue à Beaujeu, en présence d'un maire de la communauté de communes des quatre rivières. En effet, c'est la com.com qui a compétence, aujourd'hui, sur ce sujet. Après une longue explication des contraintes et modalités des installations autonomes, des personnes du public  ont pu s'exprimer parfois même avec amertume. Les non raccordés doivent se débrouiller seuls. C'est le cas pour les habitants de Quitteur et les habitations dispersées du clos, en particulier à Pierrejux, alors même que tous avaient payé l'assainissement. Plus simplement, les raccordés: vous ne paierez rien; les non raccordés en cas de vente, vos acheteurs devront dépenser dans les trois ans environ 10000 € pour avoir une installation conforme.

Encore heureusement pour les propriétaires assujettis au SPANC,  la redevance d'assainissement a été supprimée à la suite de réclamations. Cependant il doivent acquitter une taxe de vérification. Il n'en reste pas moins que lors d'une transaction, les travaux devront être faits dans les 3 ans par l'acheteur. Dans la réalité, ceci consiste, soit à diminuer le prix pour que l'acheteur puisse faire les travaux soit à les faire soi-même, Voila comment des propriétaires qui avaient des installations à fosses septiques fonctionnant bien, sont lésés, faute de réseau séparatif qui fut fait à Beaujeu et non à Quitteur.

Comme précisé plus haut, pour rendre cette charge moins douloureuse, l'agence de bassin offrait une subvention de près de 20% du prix.  La délibération que le conseil de Beaujeu avait prise vient d'être supprimée: tout reste à la charge du propriétaire ou de l'acheteur.Lors de cette réunion, il fut dit que pour les maisons où il n'y a pas de surface disponible, avec dérogation de la commune, l'installation pourrait être faite sous le trottoir. Dans tous les cas, le rejet de ces mini-stations doit être accepté par le propriétaire  du bien recevant.

A noter qu’en cas de donation, le donataire, celui qui reçoit, n'est pas tenu de" se mettre à jour "de SPANC.

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